S'il n'y a pas un Code du Net comme il y a un Code pénal, l'Internet relève néanmoins des règles applicables à l'édition, à la presse à la propriété intellectuelle, etc... Il est donc abusif de dire que le Net est un espace de non-droit même si on ne peut nier quelques débordements.

Sans chercher absolument dans la législation on peut aussi tout simplement rappeler une éthique (Netiquette) qui relève du bon sens.
Pour la France, le site Forum des droits sur l'Internet permet, de manière très complète, sinon exhaustive, de prendre connaissance des règles applicables.
Cette association indépendante vient de publier Je blogue tranquille, un document qui rappelle en 14 pages l'essentiel de ce qu'il faut savoir avant de se lancer dans la "Blogosphère".

Partager